Skip to content
+ 33 (0)4 37 24 29 9906 16 58 93 47asevino@asea-avocats.comNous contacter
ASEA Avocats
Cabinet d'avocats ASEA – Lyon/Paris/Turin
ASEA AvocatsASEA Avocats
  • Cabinet ASEA
    • Présentation
    • Méthode & Engagements
    • Notre équipe
    • Un cabinet international
    • Rejoignez-nous
  • Compétences
    • Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
    • Droit immobilier
    • Droit de l’environnement
    • Droit des contrats et marchés publics
    • Droit et nouvelle économie
    • Droit du tourisme
    • Droit Franco-Italien
    • Droit des collectivités et l’action publique
  • Clientèle
    • Entreprises
    • Collectivités territoriales et établissements publics
    • Particuliers
    • Associations
  • Evénements et Formations
    • Les formations
    • La formation sur-mesure
  • Honoraires
  • Actualités
  • Cabinet ASEA
    • Présentation
    • Méthode & Engagements
    • Notre équipe
    • Un cabinet international
    • Rejoignez-nous
  • Compétences
    • Droit de l’urbanisme et de l’aménagement
    • Droit immobilier
    • Droit de l’environnement
    • Droit des contrats et marchés publics
    • Droit et nouvelle économie
    • Droit du tourisme
    • Droit Franco-Italien
    • Droit des collectivités et l’action publique
  • Clientèle
    • Entreprises
    • Collectivités territoriales et établissements publics
    • Particuliers
    • Associations
  • Evénements et Formations
    • Les formations
    • La formation sur-mesure
  • Honoraires
  • Actualités

Archives de l’auteur : Collaborateur

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Auteur de l’article : Collaborateur

MOBILITÉ DOUCE : L’ASCENSEUR À EAU DE SAINT-GERVAIS

Actualités, Droit de la commande publique, Evénements, PublicationsPar Collaborateur8 mars 2022

Le 27 juillet dernier, Jean-Marc Peillex, maire de Saint-Gervais, a présenté le projet d’ascenseur à eau de la Commune, pour lequel le Cabinet ASEA intervient comme AMO juridiquePhoto

LE BRS dans la loi du 21 février 2022 dite loi « 3DS »

Actualités, Droit des collectivités territoriales, ImmobilierPar Collaborateur4 mars 2022

https://www.asea-avocats.com/wp-content/uploads/2022/03/LE-BRS-dans-la-loi-du-21-fevrier-2022-relative-a-la-differenciation-la-decentralisation-la-deconcentration-et-portant-diverses-mesures-de-simplification-de-laction-publique-locale-dite-loi-3DS-.mp4 Accéder à l'invitation

GESTION DE FAIT

Actualités, Droit de la fonction publiquePar Collaborateur18 février 2022

Convention de mandat : exception à la compétence exclusive des comptables publics pour manipuler les deniers publics https://www.asea-avocats.com/wp-content/uploads/2022/02/Conseil-dEtat.mp4 Accéder à l'invitation

PERCHÉ PARTECIPARE AGLI APPALTI PUBBLICI FRANCESI ?

Actualités, ItaliePar Collaborateur16 février 2022

https://www.asea-avocats.com/wp-content/uploads/2022/02/PERCHE-PARTECIPARE-AGLI-APPALTI-PUBBLICI-FRANCESI-2.mp4 Photo

APPALTI IN FRANCIA

Actualités, Droit de la commande publique, Formation, ItaliePar Collaborateur14 février 2022

Photo

Recrutement d’un directeur d’Office de Tourisme sous forme d’EPIC : l’illégalité d’un contrat de moins de 3 ans

Actualités, Droit administratif, Emploi, Publications, TourismePar Collaborateur18 janvier 2022

https://www.asea-avocats.com/wp-content/uploads/2022/01/N°-438528.mp4 Télécharger l'article en PDF

Le 35ème Congrès Piémont-Savoie à Chambéry

Actualités, Association, Evénements, ItaliePar Collaborateur20 décembre 2021

Le Barreau de Chambéry a accueilli les 25 et 26 septembre 2021 le Congrès Piémont SavoiePhoto

Loi Climat et résilience : L’évolution des documents d’urbanisme ne peut attendre !

Actualités, Publications, UrbanismePar Collaborateur16 décembre 2021

La lutte contre le changement climatique et l’artificialisation des solsLoi climat et résilienceTélécharger l'article en PDF

Principi e campo di applicazione della normativa sugli appalti pubblici francesi

Actualités, Droit de la commande publique, ItaliePar Collaborateur13 décembre 2021

Appalti pubblici francesiParte I – PRINCIPI RELATIVI ALLE COMMESSE PUBBLICHE – AMMINISTRAZIONI AGGIUDICATRICI Parte II – COMMITTENTE E DIRETTORE LAVORI- PROGETTISTA Parte III – L’IMPREDITORE EDILE E GLI ALTRI ATTORI DEL CANTIERE Photo

Droit pénal de l’urbanisme

Actualités, Publications, UrbanismePar Collaborateur18 novembre 2021

Infractions aux règles d’urbanisme : la juridiction compétente en cas de PV mensonger https://www.asea-avocats.com/wp-content/uploads/2021/11/Video-2-Novembre.mp4 Télécharger l'article en PDF

←1234→
ASEA Avocats
ASEA Avocats - 16 rue Desparmet 69008 Lyon | 2019
Go to Top
A votre écoute
Posez-nous vos questions
 Si vous avez des questions sur votre dossier ou sur un sujet juridique, nous sommes là pour vous aider.
Nous poser une question
close-link
Powered by Convert Plus
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Pour continuez à utiliser ce site, merci d'accepter notre politique de confidentialité.